Travaux

Septembre 2020: Les containers installés place G. Ernst vont déménager ils seront installés sur le parking de la place des Mines, la dalle est en construction par  l’entreprise Rathier de Crémeaux.

 

 

 

CABINET MEDICAL LES DERNIERES PHOTOS AVANT ACHEVEMENT DES TRAVAUX.

 

Bordure le long du cabinet avant la goudronnage.

Des travaux pour l’arrivée de la fibre au cabinet médical

 

L’AVANCEE DE LA CANTINE

Septembre 2020: L’entreprise Perey s’active à la cantine

    LES ELUS METTENT LA MAIN A LA PATE

 

Cet été pendant les congés de l’employé communal, en raison en plus de la sécheresse, mercredi 19 août 2020 les élus ont pris le relais en s’occupant de l’entretien de la commune. Frédéric Simon 1er adjoint  a eu la charge de l’arrosage des plantations afin que les bullyçois profitent le plus longtemps possible du fleurissement. Puis jonchés sur leur tracteur le maire Dominique Mayère et de Frédéric, accompagnés de deux conseillers municipaux Alexis et Jean-François, ont élagué les arbres, nettoyé les abords du chemin qui rejoint le port de Bully afin de faciliter le passage des bateaux.

 

POSE DE LA CHARPENTE A LA CANTINE PAR L’ENTREPRISE GOUTORBE

JUILLET 2020

 

 

LES TRAVAUX DU CABINET MEDICAL ONT REPRIS

EN MAI 2020

 

les fenêtres posées

Les travaux de plâtrerie sont  terminés, va suivre le plancher chauffant, les peintures, faïence ainsi que la façade en juillet. La fin des travaux est prévue en septembre.

 

LA CANTINE

L’entreprise Rathier de Crémeaux va terminer l’arasement pour juillet, après grosse incertitude sur les dates de pose de la charpente et de la menuiserie car les entreprises ne savent pas quand leurs fournitures seront livrés, on espère qu’ au moins  la charpente sera posée fin juillet début août ?.

 

L’EVOLUTION DES TRAVAUX DE LA SALLE DES FETES

La future cuisine

Le carrelage et les faïences de la cuisine posés

l’ancienne cuisine qui deviendra salle de rangement vaisselle..

Les futures sanitaires

salle de l’entrée

Entrée principale de la salle des fêtes

Bar modification

pose carrelage salle

La réalisation de ces travaux est de  mettre en accessibilité les sanitaires. Le conseil a donc décidé la construction regroupant les sanitaires, hommes, femmes et PMR, un hall d’entrée (vestiaires et une salle de rangement de matériel). Ce bâtiment sera accessible aux PMR par une rampe de 1,5% (celle qui existe n’est plus admise avec 7%  de pente et le palier d’entrée  ne possède pas de chasse-roues d’où le danger qu’un fauteuil dévale les escaliers) au bas de la rampe créée sera implanté par un stationnement réservé aux PMR. Le reste  de la place /impasse de la Tanière sera entièrement refaite avec un parking pour les riverains de l’impasse. Les utilisateurs de la salle stationneront obligatoirement sur les parkings crées à proximité.

 

CLAP DE FIN POUR LA SALLEDES FETES

Cimetière

CIMETIERE INFORMATISE : DONNER TOUTE SA PLACE A LA MEMOIRE

plan 1plan 2

Le cimetière, lieu de vie et de mémoire, est riche d’un patrimoine méconnu et peu valorisé. Témoin de nos croyances et de notre société, c’est un bien commun relevant à la fois du droit privé et du droit public, ce qui pose trop souvent problème quant à l’entretien et la sauvegarde des tombes. Le cimetière est  un espace public, situé sur le domaine public de la commune. Construire le cimetière de demain, c’est d’abord conduire une réflexion sur le sens de ce lieu du souvenir, de la mémoire, du dialogue entretenu avec nos disparus. Valoriser un site de cette nature, c’est entretenir et restaurer certains monuments funéraires et  certaines plantations. Recueillement, méditation, souvenir ne peuvent pas s’exercer sans un perfectionnement de l’agencement des tombes. Le cimetière fait partie des compétences obligatoires gérées par la municipalité. Il s’agit d’un espace destiné aux habitants et qu’ils doivent s’approprier afin d’entreprendre leur travail de deuil. Le maire  doit donc mettre en place une politique raisonnée et concertée pour cet espace.

C’est pourquoi la municipalité a fait l’acquisition d’un logiciel appelé GESCIME, matériel et applications à l’attention des mairies et collectivités pour aider les communes à gérer leurs cimetières. Cette société basée à Brest nous accompagne au quotidien dans les différentes procédures dans la gestion des sites funéraires : inventaire de terrain, cartographie, reprise des données, repérages des concessions en état d’abandon, facturations etc…   La municipalité de Bully s’est chargée de la saisie des relevés sur les épitaphes, accompagnés de photos, afin de les rentrer dans les données du logiciel, mission accomplie.

AMENAGEMENTS FUNERAIRES

Deux grandes catégories funéraires de tombes à distinguer : Les tombes en pleine terre avec un aménagement de surface maçonné ou pas. Les caveaux préfabriqués monobloc ou en éléments: enterrés, affleurant ou semi-enterrés, accessibles sur le côté ou par le dessus ; en béton ou en matériaux issu du recyclage (polymère). Un espacement de 30 à 50 cm entre les fosses est obligatoire. Celui-ci  pourra, en surface, être traité pour éviter une zone délaissée dont l’entretien incombe à la commune. Deux autres aménagements sont obligatoires : le terrain général, espace gratuit de fosses individuelles à destination des personnes ne possédant pas de concessions. L’ossuaire, espace technique destiné à recueillir les exhumations des concessions non renouvelées. Le maire peut toutefois décider d’accorder à ses administrés la possibilité d’y établir leur sépulture en leur accordant une concession pour une durée de 15, 30, 50 ans ou à perpétuité (celle dernière n’est plus autorisée dans certaines villes). Le cimetière de la commune a sa signalétique, les carrés sont délimités,  exemple : CARRE A, B, etc… afin de repérer plus facilement les emplacements pour les familles.

REGLEMENT INTERIEUR DU CIMETIERE COMMUNAL

Selon arrêté du maire n°……. du   février 2017

DISPOSITIONS GENERALES

Article 1er – Destination

La sépulture dans le cimetière communal est due :

1 –   aux personnes décédées sur le territoire de la commune,

2 –   aux personnes domiciliées sur le territoire de la commune,

3 –   au concessionnaire, ses ascendants ou descendants, ses alliés. Le concessionnaire aura la  faculté de faire inhumer dans sa concession certaines personnes n’ayant pas la qualité de parents ou d’alliés mais auxquelles l’attachent des liens exceptionnels d’affection et de reconnaissance.  Le contrat de concession ne constitue pas un acte de vente et n’emporte pas le droit de propriété mais seulement de jouissance.

Article 2 – Registres et fichiers

Des registres et des fichiers du cimetière tenus par la mairie, mentionnent pour chaque concession, les noms, prénoms et domicile du concessionnaire ou ayant droit en cas de renouvellement, le numéro de la concession, la date de décès, la date de l’acquisition de la concession, la durée et tous les renseignements concernant le genre de sépulture et d’inhumation notamment le numéro du titre de concession. Si la concession a été prévue pour recevoir plusieurs corps, ou urnes, le nombre de places occupées et de places disponibles sera également noté sur le registre informatique après chaque inhumation, ainsi que le mouvement des opérations funéraires exécutées dans les concessions au cours de leur durée.

Article 3 – Responsabilité limitée de la mairie

La mairie ne pourra jamais être rendue responsable des vols et dégradations qui seraient commis au préjudice des familles. De la sorte, il est déconseillé aux familles de déposer dans l’enceinte du cimetière des objets susceptibles de tenter la cupidité. Les intempéries et les catastrophes naturelles, la nature du sol et du sous-sol du cimetière ne pourront en aucun cas engager la responsabilité de la commune.

Article 4 – Autorisation d’inhumation

Aucune inhumation ne peut avoir lieu sans une autorisation du maire de la commune d’inhumation délivrée sur un papier et sans frais. Celle-ci mentionnera d’une manière précise l’identité de la personne décédée, son domicile, l’heure et le jour de son décès ainsi que le jour et l’heure auxquels devra avoir lieu son inhumation.

Article 5 – Travaux de sépultures

L’ouverture des caveaux ou le creusement de fosse effectué à 6 heures au moins avant l’inhumation, afin que si quelque travail de maçonnerie ou autre analogue était jugé nécessaire, il puisse être exécuté en temps utile par les soins de la famille ou par son entreprise. La sépulture ne devra en aucun cas rester ouverte, mais bouchée par des plaques rigides et résistantes, jusqu’au dernier moment précédent l’inhumation avec un balisage au sol.

TERRAIN COMMUN

Article 5 – Le terrain commun est destiné :

A toutes personnes désirant acheter une nouvelle concession

–   aux personnes indigentes domiciliées sur la commune ou décédées sur la commune.

–   au défunt n’ayant pas pris de concession de son  vivant et dont la famille ne souhaite pas acquérir une concession pour son inhumation.

dans ces cas, la commune fournira gratuitement un emplacement de sépulture.

Article 6 – Les tombes peuvent être reprises par la commune après un délai de 5 ans près l’inhumation. Il ne peut être procédé à cette reprise qu’après publication d’un arrêté du maire fixant  la date de reprise et le délai laissé aux familles pour retirer les objets et signes funéraires placés sur ces terrains.

LES CONCESSIONS

Article 7 – Acquisition de concession

Les familles désirant obtenir une  concession funéraire dans le cimetière devront s’adresser à la mairie de Bully ; aucune entreprise, publique ou privée de pompes funèbres ne pourra effectuer la démarche pour le compte d’une famille.

Article 8 – Droits de concession

Dès la signature du contrat, le concessionnaire devra acquitter les droits de concession au tarif en vigueur.

Article 9 – Type de concessions

Les différents types de concession du cimetière sont les suivants :

  • Concessions pour une durée de 15 ans – 1 place 80 € – 2 places 160 €
  • Concessions pour une durée de 30 ans – 1 place 120 € – 2 places 240 €
  • Concessions de cases de columbarium d’une durée de 20 ans (250 €)                ou 50 ans (450 €)
  • Article 10 – Renouvellement des concessions à durée déterminée

Les concessions temporaires sont renouvelables à expiration de chaque période de validité. Le concessionnaire ou ses ayants droit pourront encore user de leur droit à renouvellement, à compter de la date d’expiration, pendant une période de 2 ans. Le droit de renouvellement sera ouvert avant la date d’échéance au tarif en vigueur au moment du renouvellement et prendra effet à la date réelle d’échéance du contrat.

Passé ce délai, la concession fait retour à la commune, après constat de 5 ans minimum d’inhumation pour le dernier corps. La commune pourra procéder aussitôt à un autre contrat, dès lors que les constructions auront été retirées et les corps exhumés et déposés en reliquaire identifié, consignés sur le registre ossuaire et ceci aux frais de la commune. Le renouvellement n’ouvre pas droit au payeur de devenir concessionnaire. Si la concession était initialement créée par le concessionnaire comme familiale, elle le restera en indivision même au moment du renouvellement. Le concessionnaire a la faculté de renouveler sa concession pour une durée identique, plus courte ou plus longue que celle accorder par le contrat de concession initial.

Article 11 – Rétrocession

Lorsque le concessionnaire souhaite rétrocéder sa concession : le terrain, caveau ou case devra être restitué libre de tout corps. Le terrain devra être restitué libre de tout caveau ou monument. Néanmoins, lorsque la concession comporte un caveau ou un monument, la mairie se réserve le droit d’autoriser le concessionnaire à laisser ce caveau à titre gratuit. Toutes les concessions existantes accordées antérieurement à perpétuité, pourront être rétrocédées, mais uniquement à titre gratuit.

Espace cinéraire du cimetière

Un columbarium et un jardin du souvenir sont mis à la disposition des familles pour leur permettre d’y déposer les urnes ou d’y répandre les cendres. Le jardin du souvenir est entretenu par la commune, un espace est réservé aux dépôts de fleurs. Les cendres sont dispersées dans le jardin du souvenir sous le contrôle d’un agent communal. Un registre spécial jardin du souvenir est tenu par les services de la mairie.

Les Elus



Le Maire : Dominique MAYERE – Tél : 06.11.20.80.56

1er Adjoint : Frédéric Simon Tél : 06.80.04.48.46

2ème Adjoint : Mireille BRUNELIN – Tél : 06.14.48.71.86

3ème Adjoint : Daniel FOSSE – Tél : 06.08.90.41.60

Les Conseillers :Marlène CLAVEIZOLLE- Alexis COLLONGEON- Jean-Michel FOREST –  Jean-Luc  PERSIGNY – Jean-François PEYRIN –  Franck PONCET-  Françoise QUIBIER.

Conseils Municipaux

Date prochain conseil municipal avec ordre du jour :

CONVOCATION CM 17 JUILLET 2020

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUILLET 

 

Monsieur le maire ouvre la séance et constate la présence de huit conseillers et excuse Françoise Quibier, Franck Poncet et Jean-Luc Persigny, absents et excusés.

ORDRE DU JOUR :

 Chemin chez Dorier

Suite à réception d’un courrier de M. Nicolas Gosselin, l’équipe municipale de la commission voirie s’est rendue sur site pour évaluer la situation. M. le maire donne la parole aux deux parties, lesquelles sont venues assister à la séance. A l’issue de cette procédure, la municipalité s’engage à régulariser l’emplacement du chemin avec M. Gosselin.

    • Après débat, le conseil Municipal accepte d’apporter son aide à une résolution du litige. Ainsi, un échange de terrain pourra avoir lieu entre les deux propriétaires concernés qui s’y engagent. Les coûts administratifs liés à l’opération (bornage, actes) seront pris en charge par M .Gosselin qui l’accepte. Cet échange fera l’objet d’une consultation préalable par enquête publique.
    • Il s’avère que le chemin communal a été déplacé par M. Gosselin, sans accord préalable et en empiétant sur la propriété de Mme Viard qui réclame réparation de son préjudice.
  • Contrat aidé (délib) :La commune doit pourvoir au remplacement de Bernadette Bourgeois pour cause de départ en retraite.Sept candidatures ont été réceptionnées.  
    • Après étude des dossiers, le conseil municipal décide de retenir la candidature de Mme X… ( décision prise après l’entretien à venir avec Mme Devis, et qui sera rattachée à ce conseil).
    • Il s’agit d’un contrat aidé de 25 heures effectives pour assurer l’accompagnement de l’école (garderie, convoyage des repas, assistance à la cantine et aide aux enseignants.)
    •  
    • Responsable CNAS :
    • La municipalité doit procéder à la désignation d’un délégué au sein des instances du CNAS (Conseil National Action Sociale) pour représenter notre commune.
    • Après échange M. le maire désigne Mme Marlène Claveizolle pour assurer cette représentation.La personne désignée siègera pour les six années à venir.
  • Tarifs ANC (délib) La communauté de commune des Vals d’Aix et Isable propose à l’ensemble des communes de la communauté des tarifs ANC uniformisés. Il a été décidé, à l’unanimité, d’approuver les tarifs tels que présentés.

 

    • Le conseil municipal est appelé à se prononcer sur cette proposition.
    •  
  • Délégations accordées au Maire (délib) :M. le maire expose au conseil municipal un ensemble de délégations pouvant être accordées au maire  
    •  Après débat, le conseil municipal approuve à l’unanimité les délégations.
    •  
  • Aménagement autour du cabinet médical et de la Place de la Tanière :
  • M. le maire informe de l’accord de la sous-préfecture pour l’octroi d’une subvention à hauteur de 20% sur les travaux du cabinet médical pour un montant de 47 923 euros HT.Concernant l’aménagement paysager autour du cabinet médical, il est décidé de constituer un dossier de subvention sur l’enveloppe de solidarité du département.Concernant l’aménagement de la place de la Tanière, il est décidé de constituer un dossier de demande d’aide au département.
    • Sur cette même enveloppe, un second dossier pourra être déposé. Il regroupera le remplacement du plancher de la bascule, l’installation de cimaises à la salle des fêtes et éventuellement des containers de tri pour un nouvel emplacement au bas du bourg.
  • Containers tri sélectif et ordures ménagères :
  • Dans le cadre de l’aménagement de l’environnement du futur cabinet médical, l’emplacement actuel des différents containers situés à proximité pose question. Après échange, il est décidé de supprimer les containers à ordures, lesquels posent régulièrement des problèmes de propreté liés au manque de civilité.  
    • Les containers de tri sélectif seront eux maintenus mais déplacés sur le parking du bas et feront l’objet d’un aménagement spécifique.
  • Divers :
  • M. le maire informe de l’état d’avancement des travaux du cabinet médical et indique une livraison prévue vers la mi-septembre. Dans le cadre des appels à projets, sur le thème de « l’hébergement touristique » un dossier de subvention devra être réalisé pour 2021 concernant l’aménagement d’un local d’accueil pour les marcheurs de Compostelle. Une réflexion s’engage sur l’aménagement de l’esplanade située place George Ernst. Mireille Brunelin indique que l’équipe constituée autour de l’axe communication travaille actuellement sur le contenu et la visibilité du site de la commune et des aménagements autour de l’esplanade G. Ernst. La commission voirie se déplacera sur le chemin du Petit Moulin pour apprécier le besoin de rénovation du pont qui enjambe le ruisseau. L’enveloppe voirie reste à travailler et à compléter.
  • La séance est close à 22 h 45.    

 

  •  

Commissions

COMMISSIONS COMMUNALES DE BULLY
Référent  (en rouge
COMMISSIONS MEMBRES
VOIRIE, STATION EPURATION, DENEIGEMENT Dominique MAYERE, Daniel FOSSE – Frédéric SIMON – Alexis COLLONGEON
BATIMENTS COMMUNAUX – DEVELOPPEMENT DURABLE Daniel FOSSE, Jean-François PEYRIN, Jean-Luc PERSIGNY, Franck PONCET, Marlène CLAVEIZOLLE, Alexis COLLONGEON
Agents Techniques Frédéric SIMON
COMMUNICATION, TOURISME, évènements et associations, ENVIRONNEMENT, FLEURISSEMENT, DECHETS Mireille BRUNELIN, Françoise QUIBIER, Marlène CLAVEIZOLLE
APPEL D’OFFRES

 

 

Dominique MAYERE, Frédéric SIMON, Mireille BRUNELIN, Daniel FOSSE

 

ECOLE Enseignement, Education

 

Dominique MAYERE,  Frédéric SIMON, Franck PONCET

 

SERVICE MILITAIRE

 

SYNDICAT MIXTE DE LA RETENUE

DU BARRAGE DE VILLEREST

Jean-François PEYRIN

 

Mireille Brunelin titulaire

Marlène Claveizolle suppléante

 

 

 

 

 

 

 

 

 

EPCI

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