Aller au contenu principal
  • Accueil
  • Actualités
    • Manifestations
    • Brèves
    • Revue de presse
    • Noms et numéros des rues du bourg
  • La mairie
    • Infos Mairie
    • Les Elus
    • Conseils Municipaux
    • Commissions
    • PLU – Règlement urbanisme
    • Cimetière
    • Travaux
  • @Mairie
    • Démarches administratives
    • Démarches en ligne
    • Droits et démarches
    • Marchés publics
    • Réservation de salles
  • La commune
    • Histoire
    • Patrimoine
    • Les adresses utiles
    • Galerie Photos
  • À tous les âges
    • Petite enfance
      • Assistantes maternelles
      • Crèche, RAM, Multi Accueil
    • scolaire
      • RPI BULLY – SAINT-POLGUES
      • Cantine – Garderie
      • Périscolaire
    • Adolescence
      • Collège
      • Transports
    • Séniors
      • ADMR
      • Maison de retraite
    • Associations
  • Emplois
    • Offres d’emplois
  • Loisirs
    • #948 (pas de titre)

Bienvenue à Bully

42260

PLU – Règlement urbanisme

Exemple de modèles de plan de masse, situation… pour permis ou demande préalable

Règlement PLU Commune Bully

4.REGLEMENT 4.REGLEMENT

 


cliquer  ici :  PLAN-DE-ZONAGE  

cliquer  ici : PLAN DE ZONAGE CENTRE

Plans

3.1.PLAN DE ZONAGE 3.1.PLAN DE ZONAGE
3.2.PLAN DE ZONAGE 3.2.PLAN DE ZONAGE
3.3.SERVITUDES 3.3.SERVITUDES
3.4.EAU POTABLE 3.4.EAU POTABLE
3.5.ASSAINISSEMENT 3.5.ASSAINISSEMENT

 

CatégoriesLa mairie

Navigation de l’article

Article précédentPrécédent Noms et numéros des rues du bourg
Article suivantSuivant Démarches administratives
  • Plan du site
  • Mentions légales
Site de Campagnol
  • Facebook
  • Twitter
  • rss
  • Météo chez nous
  • Géolocalisation
  • Nous écrire
×

Météo

×

×

CONDITIONS D’UTILISATION

Cet espace est mis à votre disposition pour nous adresser un message par voie dématérialisée.

Nous vous rappelons que les propos à caractères injurieux, racistes ou diffamatoires, constituent des délits sanctionnés de trois ans d’emprisonnement et d’une amende de 45 000 euros (article 441-1 du code pénal).

Accessibilité
annuler l'accessibilité
Fourni par : sogo logo
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.Tout accepterTout refuserEn savoir plus