Démarches en ligne

URBANISME

 Formalités

Chaque dossier étant particulier, il est vivement recommandé avant tout dépôt de prendre contact avec le secrétariat pour avoir des conseils. Tous les travaux, visibles ou non du domaine public, sont assujettis à déclaration ou autorisation et nécessitent un arrêté municipal.

Les formulaires (en plus de ceux disponibles ci-dessous) ainsi que la liste des pièces à fournir peuvent être téléchargés sur les sites :

www.urbanisme.equipement.gouv.fr et www.cadastre.gouv.fr

Contact : Service urbanisme

Permis de construire

Délai d’instruction : 2 mois à compter d’un dossier complet.

pour une création de surface > à 40 m² en construction  si total de surface existante + projet  dépasse 150 m 2 obligation de prendre un architecte.

Changement de destination:

modification de façade d’un immeuble inscrit à l’inventaire supplémentaire des monuments historiques

construction d’une piscine > ou = à 100 m² ou si couverture dôme de plus d’un 1,80 m de hauteur.

Déclaration préalable

Délai d’instruction : 2 mois à compter d’un dossier complet

pour une création de surface entre 5 et 20 m² en construction si le total de surface existante + projet  dépasse 150 m 2 obligation de prendre un architecte.

travaux modifiant l’aspect extérieur (châssis de toit, ravalement, peinture des menuiseries, changement de portes ou fenêtres, réfection de toiture…)

construction ou modification de clôture

changement de destination  de moins de 40 m 2

modification de façade commerciale (hors enseignes, cf. supra)

abattage d’arbres en « espace vert protégé » repéré au Plan Local d’Urbanisme

construction d’une piscine non couverte ou d’un spa entre 10 et 99 m²

Permis de démolir

Pour toute démolition totale ou partielle d’un bâti ( 2 mois à compter d’un dossier complet).

Le lien : http

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

s://www.service-public.fr

Démarches administratives

 

 

 

 

La plupart des démarches administratives se demande sur le site : service public.fr autrement vous avez la possibilité de suivre les indications ci-dessous

Copie intégrale d’acte de naissance

: Mairie du lieu de naissance

Pièces à fournir : date de naissance, nom, prénoms (nom de jeune fille pour les femmes mariées) / indication de filiation (nom du père et de la mère) / photocopie pièce d’identité / une enveloppe timbrée pour la réponse
Observation : gratuit

Reconnaissance de l’enfant à naître

: n’importe quelle mairie

Pièces à fournir : pièce d’identité du ou des parents

Observation : gratuit

Mariage

: mairie du domicile
Pièces à fournir : guide du mariage à retirer en mairie / fournir les originaux ainsi que les photocopies
Observation : gratuit

Livret de famille d’époux (duplicata)

: Mairie du lieu de mariage
Pièces à fournir : état-civil de tous les membres de la famille / pièce d’identité

Observation : gratuit

L’imprimé de demande est à retirer à la mairie du domicile

Livret de famille (père ou mère naturels)

: mairie du lieu de naissance du premier enfant

Pièces à fournir : pièce d’identité de tous les membres de la famille

Observation : gratuit

L’imprimé de demande est à retirer à la mairie du domicile

Recencement citoyen

A partir de 16 ans, dans le mois suivant la date d’anniversaire, tous les jeunes (filles ou garçons) doivent obligatoirement se présenter en mairie avec un livret de famille ou une carte d’identité.

PACS 

Une déclaration conjointe d’un PACS (formulaire CERFA 15725*2) avec les attestations sur l’honneur. Le formulaire

est disponible sur www.service-public.fr (le formulaire est gratuit).

Une convention de PACS / Une copie de l’acte de naissance pour chaque partenaire de moins de 3 mois /Une copie de la pièce d’identité.

Déclaration de décès

: mairie du lieu de décès
Pièces à fournir : livret de famille ou extrait d’acte de naissance / certificat de décès établi par le médecin

Observation : doit être faite par un parent ou une personne susceptible de donner des renseignements sur l’état civil du défunt

Extrait d’acte de décès

: mairie du lieu de décès ou dernier domicile connu
Pièces à fournir : date du décès, nom et prénoms / enveloppe timbrée pour la réponse

Carte nationale d’identité

: certaines mairies

Liste des mairies les plus proches pour faire la demande :

Balbigny – Boën – Charlieu – Le Coteau – Feurs – Montbrison – Noirétable Renaison – Roanne

Observation :

Faire une pré-inscription en ligne sur le site service public* et prendre note de tous les documents à fournir.

 Gratuit, par contre  en cas de perte de l’ancienne carte (timbre fiscal de 25€)

Permis de conduire et cartes grises à demander par Internet

L’état poursuit la modernisation des démarches administratives, engagée depuis début 2017. Les cartes grises et permis de conduire passent à l’heure de la dématérialisation. Depuis le 2 novembre, l’accueil des guichets pour ces documents a définitivement été supprimé en préfecture et sous-préfecture de la Loire. Il faut désormais passer par Internet (www.ants.gouv.fr) pour une demande de permis de conduire, mais aussi une déclaration de cession de véhicule, un changement de titulaire suite à l’acquisition d’un véhicule d’occasion, un changement d’adresse de la carte grise, une demande de duplicata en cas de perte, de vol ou de détérioration de la carte grise. A Roanne un point numérique est accessible en sous-préfecture du lundi au vendredi de (9h-12h).

 

 

EPCI

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Commissions

COMMISSIONS COMMUNALES DE BULLY
Référent  (en rouge
COMMISSIONS MEMBRES
VOIRIE, STATION EPURATION, DENEIGEMENT Dominique MAYERE, Daniel FOSSE – Frédéric SIMON – Alexis COLLONGEON
BATIMENTS COMMUNAUX – DEVELOPPEMENT DURABLE Daniel FOSSE, Jean-François PEYRIN, Jean-Luc PERSIGNY, Franck PONCET, Marlène CLAVEIZOLLE, Alexis COLLONGEON
Agents Techniques Frédéric SIMON
COMMUNICATION, TOURISME, évènements et associations, ENVIRONNEMENT, FLEURISSEMENT, DECHETS Mireille BRUNELIN, Françoise QUIBIER, Marlène CLAVEIZOLLE
APPEL D’OFFRES

 

 

Dominique MAYERE, Frédéric SIMON, Mireille BRUNELIN, Daniel FOSSE

 

ECOLE Enseignement, Education

 

Dominique MAYERE,  Frédéric SIMON, Franck PONCET

 

SERVICE MILITAIRE

 

SYNDICAT MIXTE DE LA RETENUE

DU BARRAGE DE VILLEREST

Jean-François PEYRIN

 

Mireille Brunelin titulaire

Marlène Claveizolle suppléante

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Conseils Municipaux

Conseil Municipal du 19 octobre2020 cliquer sur ce lien pour lire le compte-rendu

Compte-rendu du conseil municipal du 14 septembre 2020

cliquer sur le lien ci-dessous.

CM

 

Date prochain conseil municipal avec ordre du jour :

 

Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,

Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire le :

vendredi 16 octobre 2020 à 20 heures

Salle de réunion de la Mairie

Ordre du jour:

1 – Convention spécifique école rurales (délib)

2 – Projet d’une unité de méthanisation de boues “Roanne” (délib)

3 – Formation des élus (délib)

4 – Représentant pour la commission des impôts à la CCVAI (délib)

5 – Représentant pour la commsission CLECT (délib)

6 – Préparation du projet “Aménagement du bourg” et création d’une commission en lien au projet

7 – Questions diverses

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CONVOCATION CM 17 JUILLET 2020

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUILLET 

 

Monsieur le maire ouvre la séance et constate la présence de huit conseillers et excuse Françoise Quibier, Franck Poncet et Jean-Luc Persigny, absents et excusés.

ORDRE DU JOUR :

 Chemin chez Dorier

Suite à réception d’un courrier de M. Nicolas Gosselin, l’équipe municipale de la commission voirie s’est rendue sur site pour évaluer la situation. M. le maire donne la parole aux deux parties, lesquelles sont venues assister à la séance. A l’issue de cette procédure, la municipalité s’engage à régulariser l’emplacement du chemin avec M. Gosselin.

    • Après débat, le conseil Municipal accepte d’apporter son aide à une résolution du litige. Ainsi, un échange de terrain pourra avoir lieu entre les deux propriétaires concernés qui s’y engagent. Les coûts administratifs liés à l’opération (bornage, actes) seront pris en charge par M .Gosselin qui l’accepte. Cet échange fera l’objet d’une consultation préalable par enquête publique.
    • Il s’avère que le chemin communal a été déplacé par M. Gosselin, sans accord préalable et en empiétant sur la propriété de Mme Viard qui réclame réparation de son préjudice.
  • Contrat aidé (délib) :La commune doit pourvoir au remplacement de Bernadette Bourgeois pour cause de départ en retraite.Sept candidatures ont été réceptionnées.  
    • Après étude des dossiers, le conseil municipal décide de retenir la candidature de Mme X… ( décision prise après l’entretien à venir avec Mme Devis, et qui sera rattachée à ce conseil).
    • Il s’agit d’un contrat aidé de 25 heures effectives pour assurer l’accompagnement de l’école (garderie, convoyage des repas, assistance à la cantine et aide aux enseignants.)
    •  
    • Responsable CNAS :
    • La municipalité doit procéder à la désignation d’un délégué au sein des instances du CNAS (Conseil National Action Sociale) pour représenter notre commune.
    • Après échange M. le maire désigne Mme Marlène Claveizolle pour assurer cette représentation.La personne désignée siègera pour les six années à venir.
  • Tarifs ANC (délib) La communauté de commune des Vals d’Aix et Isable propose à l’ensemble des communes de la communauté des tarifs ANC uniformisés. Il a été décidé, à l’unanimité, d’approuver les tarifs tels que présentés.

 

    • Le conseil municipal est appelé à se prononcer sur cette proposition.
    •  
  • Délégations accordées au Maire (délib) :M. le maire expose au conseil municipal un ensemble de délégations pouvant être accordées au maire  
    •  Après débat, le conseil municipal approuve à l’unanimité les délégations.
    •  
  • Aménagement autour du cabinet médical et de la Place de la Tanière :
  • M. le maire informe de l’accord de la sous-préfecture pour l’octroi d’une subvention à hauteur de 20% sur les travaux du cabinet médical pour un montant de 47 923 euros HT.Concernant l’aménagement paysager autour du cabinet médical, il est décidé de constituer un dossier de subvention sur l’enveloppe de solidarité du département.Concernant l’aménagement de la place de la Tanière, il est décidé de constituer un dossier de demande d’aide au département.
    • Sur cette même enveloppe, un second dossier pourra être déposé. Il regroupera le remplacement du plancher de la bascule, l’installation de cimaises à la salle des fêtes et éventuellement des containers de tri pour un nouvel emplacement au bas du bourg.
  • Containers tri sélectif et ordures ménagères :
  • Dans le cadre de l’aménagement de l’environnement du futur cabinet médical, l’emplacement actuel des différents containers situés à proximité pose question. Après échange, il est décidé de supprimer les containers à ordures, lesquels posent régulièrement des problèmes de propreté liés au manque de civilité.  
    • Les containers de tri sélectif seront eux maintenus mais déplacés sur le parking du bas et feront l’objet d’un aménagement spécifique.
  • Divers :
  • M. le maire informe de l’état d’avancement des travaux du cabinet médical et indique une livraison prévue vers la mi-septembre. Dans le cadre des appels à projets, sur le thème de « l’hébergement touristique » un dossier de subvention devra être réalisé pour 2021 concernant l’aménagement d’un local d’accueil pour les marcheurs de Compostelle. Une réflexion s’engage sur l’aménagement de l’esplanade située place George Ernst. Mireille Brunelin indique que l’équipe constituée autour de l’axe communication travaille actuellement sur le contenu et la visibilité du site de la commune et des aménagements autour de l’esplanade G. Ernst. La commission voirie se déplacera sur le chemin du Petit Moulin pour apprécier le besoin de rénovation du pont qui enjambe le ruisseau. L’enveloppe voirie reste à travailler et à compléter.
  • La séance est close à 22 h 45.    

 

  •  

Les Elus



Le Maire : Dominique MAYERE – Tél : 06.11.20.80.56

1er Adjoint : Frédéric Simon Tél : 06.80.04.48.46

2ème Adjoint : Mireille BRUNELIN – Tél : 06.14.48.71.86

3ème Adjoint : Daniel FOSSE – Tél : 06.08.90.41.60

Les Conseillers :Marlène CLAVEIZOLLE- Alexis COLLONGEON- Jean-Michel FOREST –  Jean-Luc  PERSIGNY – Jean-François PEYRIN –  Franck PONCET-  Françoise QUIBIER.

Revue de presse

 

 

Premier mariage de l’année

Ce samedi 10 octobre 2020 à 18h  en mairie, William Pallanche, 31 ans, chaudronnier soudeur et Margot Périsse, 32 ans, ergothérapeute ont déclaré l’un après l’autre vouloir se prendre pour époux. C’est Frédéric Simon, 1er adjoint, assisté du maire Dominique Mayère, qui a reçu le consentement du couple en comité restreint. Une grande première puisque Frédéric célébrait son premier mariage. William et Margot ont eu pour témoins Pierre Vial, chef de projet à Cezay et Marion Kammerer, ergothérapeute de Strasbourg. Les époux sont domiciliés 3 route du Port à Bully.

MAIRES RURAUX 

ASSEMBLEE GENERALE DES MAIRES RURAUX DE FRANCE-JEUDI 16 JUIN 2020 A PONCINS ( cliquer sur le lien ci-dessus).

 

Bully: Onze élèves quittent l’école primaire pour le collège

Une réception a eu lieu vendredi 3 juin 2020

 

 

A Bully:  Mercredi 4 juin 2020 signature d’une convention entre le Conseil départemental de la Loire et  la Chambre d’agriculture  en faveur  d’action pour l’agriculture au GAEC  de la Rouge Rouge  ferme de Dominique, Danielle, Loîc Mayère.

Construction  d’une stabulation, intégration paysagère, retenue d’eau, construction de deux poulaillers label.. L’exploitation du Gaec de la Rouge Rouge ( famille Mayère) à Bully  est un bon exemple d’illustration  du partenariat Conseil départemental –  Chambre  d’agriculture en faveur de l’agriculture. Ce n’est pas donc pas un hasard si cette ferme a été choisie pour la signature officielle de la convention  d’attribution de subventions du département pour la Chambre d’agriculture.

 

Adieu  à Fernande Vallas la doyenne de la commune

C’est avec tristesse que nous avons appris la disparition de la doyenne de la commune Fernande Vallas . Elle s’est éteinte le 27 avril 2020 au centre hospitalier de Bonvers. Fernande Guyonnet pour l’état-civil est née à Bully en 1922, elle épouse Marcel Vallas. Elle donne naissance à l’approche de ses quarante ans, d’un fils prénommé Jean-Pierre. Avant de travailler à la ferme familiale à Lamure, elle a occupé un emploi de couturière à Saint-Germain-Laval. Les paroissiens  de Bully  gardent encore le souvenir de Fernande à l’harmonium. Son goût pour la musique et l’accompagnement  des cantiques était apprécié. Veuve depuis  de 1979, elle vivait près de son fils et sa belle fille Marie-Claude,  leurs trois enfants et de ses quatre arrières petits enfants.

On gardera  de Fernande  sa gentillesse et sa simplicité. L’ensemble du conseil municipal présente à Jean-Pierre ainsi qu’à  toute la famille ses sincères condoléances.

 

SALON DU BIEN-ETRE: DIMANCHE 1ER MARS EN  VIDEO

ARVEL : Bernadette Grosbellet passe la main à Laurence Fuentes

Samedi 8 février 2020   dans les locaux de l’ARVEL, une cérémonie s’est déroulée  en toute simplicité  mais pleine d’émotion,  le départ à la retraite de Bernadette Grosbellet,  directrice,  en présence Dominique Mayère maire et de ses adjoints.  C’est Michel Pras  qui a retrace la carrière de la récipiendaire. «  Entrée en 1973 à l’âge de 16 ans que Bernadette commence sa longue carrière à ARVEL  comme emploi d’aide de service ( pluches plonge etc.) aux Gets. Mais rien n’arrête  la frêle jeune fille pour son premier emploi en collectivité. Très vite, elle est attirée par l’animation et passe rapidement la formation de BAFA, et tout s’enchaine, animatrice aux Gets, puis ton talent d’animatrice appréciée, tu t’engages alors en 1981 dans la formation BAFD, puis ce sont les stages pratiques à Bully  qui commencent, même avec deux enfants, tu encadres les colos. En 1985 -86, tu prends un peu de recul, mais l’ARVEL t’attire et tu reviens en 1988, lance les mercredis de l’ARVEL sous forme  de centre de loisirs (équitation, ski de fond etc..). De 1998 à 2000, avec  tes dons pour la communication, tu envisages une formation de commerciale, mais l’ARVEL éprouve des difficultés, c’est à ce moment que tu proposes ta candidature pour pallier au départ d’une secrétaire. Tu es embauchée  un quart de temps avec l’association ATIL (association pour le développement des langues étrangères) et un quart de temps ARVEL surtout pour dynamiser l’association, créer quelque chose, car les colos sont en perte de vitesse.

Les années passent Bernadette développent des relations avec les comités d’entreprises côté commercial), puis tu te rends vite compte que les écoles ont des besoins plus que les comités. Tu multiplies les rencontres avec les élus de Roanne afin de faire reconnaître l’ARVEL  ces derniers apporteront  une aide non négligeable.

 En  2003, après visite de l’inspecteur de l’éducation nationale, celui-ci devant la vétusté des locaux nous signifie que nous  ne sommes pas dans les normes pour accueillir les classes de l’E.N. Mais tu continues à préparer les dossiers pour rénover les locaux et à partir d’octobre 2004  «  la maison se transforme » et les finances ont été assainies. La rénovation  des locaux va permettre d’avancer  de multiplier  les contacts avec les écoles pour monter des projets pédagogiques innovants. Dans le même temps tu t’expatries aux Gets l’hiver pour répondre aux demandes des classes de neige, maintenant ,c’est Mickael  Ravazy  qui a pris les rennes et continue à  apporter une pierre à l’édifice.

 Tu as su par ton talent contribuer au développement de l’ARVEL, bien aidé par de nombreux bénévoles que l’on doit saluer.

 Tu es rentrée à l’ARVEL par la petite porte, tu as fait un beau parcours professionnel  au sein de l’association, je ne suis pas sûr que la porte soit assez grande pour te laisser partir complètement.

Nous te souhaitons bon vent et de beaux horizons devant toi sans oublier Bernard ton mari, qui troqua souvent, son habit de directeur de collège et de lycée pour d’aider  au sein de l’association. »

Cette cérémonie s’est terminée par un apéritif dinatoire autour une nombreuse assistance et du personnel de l’ARVEL.

 

LES VOEUX DE LA MUNICIPALITE

Dimanche 19 janvier 2020 devant une nombreuse assistance, le maire Dominique Mayère a présenté  ses vœux à la population. Il a présenté les bébés de l’année au nombre de neuf en offrant un chèque cadeau. Trois étaient présents.   Le premier point abordé a été le projet de la salle des fêtes: la réalisation  d’une construction  par extension d’un bâtiment  regroupant les sanitaires  hommes, femmes, PMR, un hall d’entrée, et la rénovation entière de la salle des fêtes avec les normes phoniques, thermiques et acoustiques, cette salle est terminée, quelques aménagements restent à faire dont la place de Tanière qui sera entièrement goudronnée  avec un parking pour les riverains. Tous les bâtiments de la commune sont maintenant aux normes  d’accessibilité (PMR). Le cabinet médical  en construction sera fini en fin d’année. Le bâtiment  de la cantine qui a brûlé en septembre, va être reconstruit, le permis de construire  a été déposé et la cantine sera opérationnelle  peut-être à la rentrée prochaine. Cette manifestation s’est terminée par le verre de l’amitié autour d’une galette des rois.

FIN D’ANNEE GOURMANDE POUR LES AINES

57 aînés étaient attablés samedi 1 1 janvier 2020 pour le traditionnel repas  offert par le CCAS et la municipalité aux habitants de plus de 70 ans, dans la nouvelle salle des fêtes rénovée. Dominique Mayère  maire, a accueilli les hôtes, souhaité la bienvenue et une bonne année 2020. A table, les convives ont pu déguster  pâté croûte au foie gras, suprêmes de pintades farcis  aux morilles, fromage et bûchette au chocolat Weiss cœur, crémeux orange sanguine, ce menu a été concocté par l’auberge ” Un air  de Campagne” chez Camille. Ce repas  est un moyen  pour certains de communication  de l’année.

Un grand merci à Camille pour  cet excellent repas.

La boite à livres

La cabine téléphonique est une bibliothèque ouverte à tous et gratuite.

Vous avez la possibilité d’emprunter ou d’apporter des livres.

 

 

 

 

ASSOCIATION «LAISSONS-NOUS CHANTER »

Le 14 décembre 2019 a eu lieu un atelier chant réunissant les groupes de Renaison et celui de Bully, suivi de l’Assemblée Générale de l’association d’ateliers chant « Laissons-nous chanter ». Après le rapport moral de la Présidente et le rapport financier de la trésorière avec un bilan positif de la saison 2018-2019 et un bilan de début de saison 2019-2020, un apéritif a permis un temps d’échange entre les adhérents des deux villages. Nous rappelons que les ateliers chant sont ouverts à toutes les personnes (à partir de 18 ans) qui désirent chanter, travailler leur voix, avec ou sans connaissance musicale requise (les débutants sont les bienvenus) dans un climat de groupe bienveillant et convivial. Les ateliers ont lieu 2 fois par mois, le samedi de 9h30 à 11h30, à la salle de gymnastique (à côté de l’épicerie-restaurant).

L’association propose aussi un atelier de chant familial qui réuni parents et enfants, ou grands-parents et petits-enfants pour un moment de partage, de communication, de présence à  soi et à l’autre. Dans un climat convivial, redécouvrez la joie de chanter en famille et entre famille, pour et avec les petits.(enfants de 0 à 7 ans).

Ateliers animés par Catherine Thinon-Bernigaud (chanteuse, animatrice   chant, praticienne  en psychophonie MLA. Contact:06 82 86 53 56.

 

DISTRIBUTION DES COLIS DE NOEL AUX AINES DE LA COMMUNE

Andrée Chevignon à la maison de retraite de Perreux.

Depuis quelques jours, les représentants du CCAS et les membres du conseil municipal parcourent le village pour distribuer les  17 colis aux aînés de plus de 70 ans qui ne pourront pas participer au repas  offert par la municipalité. Ce dernier aura lieu le samedi  11  janvier à 12h30 dans la nouvelle  salle  communale rénovée, plus d’une cinquantaine de participants sont attendus, le repas sera confectionné par l’auberge «  Un Air de Campagne chez Camille ». Par ailleurs, employés communaux et adjoints s’activent  en  ce moment pour remettre en place le matériel  dans la salle des fêtes, afin que tout soit prêt, pour accueillir lundi 13 janvier la cantine des écoliers du  RPI Saint-Polgues-Bully.

 

 

Le facteur  Jean- Luc Gardon à la retraite.

Dominique Mayère,  son conseil municipal, ainsi que les bullyçois (ses) ont remercié Jean-Luc Gardon facteur pour les services rendus à la commune pendant 16 ans . Un petit repas amical s’est tenu  vendredi 30 août à l’auberge ” Un Air de Campagne chez Camille” afin d’honorer cet homme sympathique toujours de bonne humeur, sérieux dans son travail et à l’écoute des autres. Il ne quitte pas vraiment  Bully, puisque il gardera un pied voire les jambes, Jean-Luc est président de l’association de gym ” Bouger Ensemble”. Jean-Luc est rentré à la Poste en 1977. Il a démarré sa carrière à Paris, puis Saint-Bonnet-le-Courreau. Après son service militaire, il a été affecté à Saint-Etienne, et depuis 1985 il a rejoint le bureau de Saint-Germain-Laval. La tournée de Bully-Dancé, il la connait bien puisqu’il l’a effectué depuis 2003. Lors de cette petite réception, le maire lui a offert un cadeau et en lui souhaitant une bonne retraite bien méritée, entouré de sa  femme Chantal, ses enfants et petits-enfants.